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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
26/07/2012
Loisirs
Loisirs/Sport
Affaire de principe
Défavorable/Comportement
Avis 20122687
président du District du Puy-de-Dôme de football
- la copie, et non la simple consultation, de l'entier dossier relatif à la procédure...
26/07/2012
Défavorable/Appréciation
Défavorable/Comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Modalités D’Accès
Activités sportives