Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
19/03/2015
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Incompétence/Renseignement
Favorable
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
19/03/2015
Incompétence/Renseignement
Favorable
Irrecevable/Refus non établi
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public