-
Conseil 20223441
Mairie de Condillac
-
Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
-
Avis 20202583
Mairie de Jouars-PontchartrainCommunication, en version numérisée par voie numérique, des documents relatifs à des travaux...
-
Avis 20151922
Mairie de NiceCopie de deux courriers en date du 11 avril 2014 adressés par Madame X X-X dans le cadre d'un...