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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins 21/11/2013

  • Avis 20134476
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie des documents suivants dans le cadre de l'installation d'un locataire dans un fonds de...
    21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20134546
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...
    21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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