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Bordeaux Métropole 27/05/2021

Avis 20212558
Bordeaux Métropole

Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...

27/05/2021 Favorable Irrecevable/Hors champ Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20212693
Bordeaux Métropole

Copie du rapport d'enquête diligentée à la suite du sinistre survenu à sa cliente le X, Place Roumégoux.

27/05/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale Accident Territoriale