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Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
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Avis 20174492
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des contrats portant sur l'aide relative aux mesures agro-environnementales et...
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Avis 20174605
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Copie, de préférence par courriel des documents suivants concernant la réunion de la commission...
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Avis 20172489
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication par voie électronique du contrat signé avec la communauté de communes des...
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Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...