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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
28/03/2013
Culture
Loisirs/Sport
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants : 1) le contrat liant la fédération française des échecs...
28/03/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf vie privée
Incompétence
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Fédérations sportives