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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Préfecture du Doubs
19/06/2014
Culture
Favorable
Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
19/06/2014
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Patrimoine