Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
18/12/2003
Loisirs/Enseignement Scolaire
Culture
Affaire de principe
Avis 20034908
proviseur du lycée J.B.Corot de Savigny-sur-Orge
- communication du rapport rédigé par la requérante pendant l'année scolaire 2002-2003 en classe...
18/12/2003
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Enseignement
Culture
Loisirs