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Avis 20216089
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux projets de parc éolien suivants,...
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Avis 20217264
Mairie de Cormont
Copie du bordereau de suivi des déchets à la suite de la déconstruction de la toiture d une...
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Avis 20217334
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Copie, de préférence par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20217350
# Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Île-de-France - Unité territoriale de l'Essonne (DRIEAT 91)
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, des documents relatifs au site...
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Conseil 20217462
Mairie du Soler
Caractère communicable, à un administré, de la copie du courrier adressé par la commune à son...
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Conseil 20217465
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable, à un collectif pour la protection de l'environnement, d'un rapport...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20216955
Préfecture de l'Allier
Communication des comptes rendus des exercices du plan particulier d’intervention (PPI) pour les...
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Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
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Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20217133
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des bilans de mesures d’émission sonores du circuit de vitesse automobile...
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Avis 20217145
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication de la demande des associations X et X, déposée début septembre 2021 et demandant...
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Avis 20217199
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217200
Préfecture de la Vienne
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217201
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217202
Préfecture du Loiret
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217203
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217204
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217205
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...