-
Avis 20217284
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Fontaine (SIAEP 80)
Communication des éléments suivants relatifs aux agents du syndicat :
1) le type de contrat de...
-
Avis 20217319
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne (DRAAF 35)
Communication de la copie de la décision notifiant à l’agent assurant, à la date du 1er...
-
Avis 20217320
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication de la copie des documents suivants :
1) les courriers ou les courriers...
-
Avis 20217321
Mairie du Luc-en-Provence
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'organigramme hiérarchique...
-
Avis 20216842
Premier ministre
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, du bilan du référentiel de...
-
Avis 20217067
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie des documents suivants :
1) par voie d’affichage et/ou par diffusion...
-
Avis 20217151
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des décisions se rapportant à l’attribution à des...
-
Avis 20217161
Mairie de Grabels
Copie, par courrier postal, dont les frais afférents seront réglés sur demande, des documents...
-
Avis 20217227
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Communication, par courriel, de la copie des éléments suivants relatifs à la prime COVID :
1) la...