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28/02/2021 Carrière Institution scolaire

  • Avis 20205076
    Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
    Communication des documents suivants : 1) son arrêté de nomination pour la suppléance du X, au...
    28/02/2021 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Accident Institution scolaire Carrière
  • Avis 20205084
    Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
    Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
    28/02/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 1 Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Accident 1 Syndicats et représentation

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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