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Avis 20204485
Mairie de Subligny
Communication, de préférence par courriel, à la suite des dommages occasionnés en 2010 X par les...
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Avis 20202746
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20204107
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication, par courrier électronique ou postal à ses frais et non par consultation sur...
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Avis 20204522
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Communication de la procédure, formalisée par le service des urgences, de prise en charge du...
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Avis 20204529
Mairie de Suresnes
Copie, par voie électronique ou à défaut par courrier, des documents se rapportant à l'arrêté...
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Avis 20204534
Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargues-Montagnette - ACCM
Communication du courrier adressé par la mairie de Saint-Martin-de-Crau au président de la...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20204969
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Copie des documents suivants, le concernant :
1) les copies d'examen ;
2) les commentaire et...
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Avis 20205023
La Poste
Copie des documents suivants :
1) les pièces des dossiers relatifs aux décisions le concernant...
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Avis 20205065
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du rapport de l'enquête de commandant réalisée à la suite de son...