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Avis 20193759
Préfecture de police de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, du relevé d'information intégral...
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Avis 20194082
Mairie de Meurival
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration de la...
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Avis 20194120
Syndicat intercommunal à Vocation Multiple de Chamechaude (SIVOM 38)
Communication en version informatique des grands livres pour les années 2016, 2017, 2018 et...
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Avis 20194305
Mairie de Vétraz-Monthoux
Communication de la copie intégrale, sous format électronique ou sous format papier, de son...
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Avis 20192754
Préfecture de police de Paris
Communication, par envoi électronique ou par courrier postal, du relevé d'information intégral...