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31/03/2020 Déchets

  • Avis 20193969
    Préfecture du Haut-Rhin
    Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées Pollution
  • Avis 20194780
    Mairie de Nîmes
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le contrat liant la...
    31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Déchets
  • Avis 20194783
    Mairie de Noordpeene
    Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Déchets Réglementation Support de communication
  • Avis 20195002
    Préfecture de l'Isère
    Copie du courrier adressé au président de la communauté de communes Cœur de Chartreuse...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Déchets
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Noordpeene 1 Mairie de Nîmes 1 Préfecture de l'Isère 1 Préfecture du Haut-Rhin

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Installations classées 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Pollution 1 Réglementation 1 Support de communication

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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