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09/03/2017 Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20170191
    Union des producteurs de vin Mâcon
    Communication de l'ensemble des documents émis par l'organisme de contrôle SIQOCERT et l'Union...
    09/03/2017 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
  • Avis 20170300
    Mairie de Saumur
    Copie de l'évaluation du prix réalisée par France Domaine dans le cadre de la cession d'un...
    09/03/2017 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20170961
    Préfecture de Maine-et-Loire
    Copie de l'évaluation du prix réalisée par France Domaine dans le cadre de la cession d'un...
    09/03/2017 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Saumur 1 Préfecture de Maine-et-Loire 1 Union des producteurs de vin Mâcon

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme
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