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Mairie de Paris 03/12/2015

  • Avis 20155336
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...
    03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20155150
    Mairie de Paris
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le permis...
    03/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20155169
    Mairie de Paris
    Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
    03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20155228
    Mairie de Paris
    Copie de l'acte de reconnaissance de Monsieur X, par son père, Monsieur X faite en la mairie du...
    03/12/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
  • Avis 20155283
    Mairie de Paris
    Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...
    03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Mots-clés

3 Permis de construire 1 Accord-cadre 1 Archives 1 Etat civil

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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