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09/07/2015 Agriculture Favorable Sans objet/Communiqué

  • Avis 20152466
    Mairie de Grenoble
    Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
    09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20152531
    Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
    Communication des documents suivants : 1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
    09/07/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Grenoble 1 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Privé
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