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Conseil général du Jura 18/09/2014

  • Avis 20142939
    Conseil général du Jura
    Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...
    18/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20143031
    Conseil général du Jura
    Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Infrastructures routières 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
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