-
Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)
Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...
-
Avis 20134381
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants concernant l'accueil des demandeurs d'asile :
1) le...
-
Avis 20134400
Mairie de Cuers
Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...
-
Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...