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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
26/09/2013
Infrastructures routières
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
26/09/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières