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12/09/2013 Agriculture Affaire courante Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20133283
Conseil général du Doubs

Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132817
Conseil général du Doubs

Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil

Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public