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Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...
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Avis 20131817
Mairie de Pélissanne
Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...
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Avis 20131828
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...
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Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) le plan local...
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Avis 20131876
Mairie de Latresne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...
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Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré
Copie des documents suivants :
1) le dossier de révision ou de modification du plan local...
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Avis 20131668
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004...