CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
11/04/2013 Développement Durable Et Transports/Transports

  • Avis 20131490
    Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
    Communication des documents suivants : 1) la présentation illustrée des flux de trajectoires en...
    11/04/2013 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Pollution
  • Avis 20131641
    Mairie de Leucate
    Copie du contrat d'emplacement concernant le navire à passagers « Océane II » appartenant à...
    11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Leucate 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Mots-clés

1 Pollution 1 Transport aérien 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page