CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
directeur de la Haute Autorité de Santé (HAS) 22/03/2012

  • Conseil 20121089
    directeur de la Haute Autorité de Santé (HAS)
    Sa demande de conseil sur les points suivants : 1) les avis adoptés par la commission de la...
    22/03/2012 Défavorable/Préparatoire Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Médicament
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page