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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/11/2007
Activités sportives
Affaire courante
Favorable
Avis 20074241
président du district de football
- copie de la réglementation appliquée lors des " séances de détection de football ".
08/11/2007
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives