CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
16/03/2006 Environnement

  • Avis 20060771
    directrice régionale de l'environnement des Pays-de-la-Loire
    - conformité à la loi du 17 juillet 1978 de l'obligation qui lui est faite par la DIREN de...
    16/03/2006 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques Environnement Développement Durable Et Transports
  • Avis 20060930
    préfet du Lot
    - copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur ainsi que de l'avis des personnes...
    16/03/2006 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées
  • Avis 20061263
    maire de Perthes
    - copie des dossiers d'études concernant l'amélioration de la qualité de l'eau à...
    16/03/2006 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports
  • Avis 20061267
    préfet de la Haute-Garonne
    - copie intégrale des rapports de visite de l'inspection des installations classées concernant...
    16/03/2006 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 directrice régionale de l'environnement des Pays-de-la-Loire 1 maire de Perthes 1 préfet de la Haute-Garonne 1 préfet du Lot

Thèmes

1 Réutilisation Des Informations Publiques 4 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page