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Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
23/06/2005
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Favorable
Avis 20052367
maire de Fréjus
- copie de la lettre d'observations du préfet du Var, en date du 22 mars 2005, citée dans...
23/06/2005
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
POS-PLU