Recherche - CADA

Hydrologie Environnement Affaire courante Favorable Favorable/Environnement

Avis 20200453
Mairie d'Avignon

Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...

04/06/2020 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...

06/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)

Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...

08/07/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains

Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...

02/09/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...

02/09/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie