Recherche - CADA

04/07/2013 Risques naturels Affaire courante

Avis 20130803
Mairie d'Avignon

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse

Copie des documents suivants : 1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
Avis 20130815
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution Risques naturels
Avis 20131572
mairie du Barcarès

Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Risques naturels