CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
22/10/2015 Marché public Affaire courante Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20154490
    Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)
    Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...
    22/10/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20154433
    Mairie de Cassis
    Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune : 1)...
    22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Cassis 1 Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page