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26/09/2013 Marché public Vie Publique Affaire courante

  • Avis 20133091
    Communauté de communes Caux vallée de Seine
    Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
    26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
  • Avis 20133144
    Mairie de Marseille
    Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
    26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Marché public Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Caux vallée de Seine 1 Mairie de Marseille

Mots-clés

1 Hydrologie 1 Permis de construire

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet
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