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Avis 20133210
Mairie de Poussan
Communication, de préférence sur support informatique, de la liste électorale de la commune dont...
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Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
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Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Copie des documents suivants :
1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...
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Avis 20133302
Mairie de Lons-le-Saunier
Copie du registre des courriers entrants et sortants de la commune pour le mois de juillet 2012.
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Avis 20133321
Mairie de Saint-Victoret
Communication, sur support informatique et papier, des listes électorales générale et par bureau.
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Avis 20133401
Mairie de Cholet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 20 janvier 2013...
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Avis 20133424
Préfecture du Var
Communication d'une copie des comptes de liquidation de l'association syndicale autorisée (ASA)...
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Avis 20133425
Mairie de Sainte-Maxime
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux lotissements « XXX » et « XXX XXX...
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Avis 20133556
Mairie de Pomponne
Copie de la délibération du conseil municipal autorisant l'externalisation du service de...
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Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
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Avis 20132899
Mairie de La Méaugon
Copie de l'ancienne concession à perpétuité appartenant à sa famille dans l'ancien cimetière.
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Avis 20132990
Conseil général du Gard
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec l'établissement public de...
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Avis 20133032
Etablissement public de coopération culturelle « Pont du Gard » (EPCC 30)
Copie des documents suivants :
1) la ou les conventions liant l'établissement à la collectivité...
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Avis 20133047
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20133064
Préfecture des Yvelines
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune de Maisons-Laffite.
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133132
Mairie de Montpellier
Consultation des décisions prises par le maire depuis le conseil municipal du 23 mai 2013,...
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Avis 20133133
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique ou consultation de la délibération n° 4 du conseil...
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Avis 20133138
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie du courrier de la sous-préfète de Dieppe relatif à une délibération ayant pour objet le...
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Avis 20133143
Mairie de La Chapelle-Heulin
Consultation des documents suivants :
1) les notes de synthèse ayant aidé les conseillers...