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Avis 20164608
Mairie de Neuf-Brisach
Communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel de Ville, et notamment...
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Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
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Avis 20164951
Mairie de Ennery
Communication du devis initial de restauration de l'horloge exposée en mairie.
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Avis 20163682
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de la ligne d'émargement la concernant, relative aux élections présidentielles des 22...
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
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Avis 20176022
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ de la mairie de...
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Conseil 20181093
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable d'une étude d'un cabinet de généalogie visant à identifier les...
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Avis 20181822
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique, du rapport du cabinet de généalogie X et ses...
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Avis 20173804
Mairie de Catllar
Consultation des registres de délibérations du conseil municipal depuis 1925 afin d'identifier...
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Avis 20184214
Mairie de Spicheren
Communication, sur place, des registres paroissiaux de la commune concernant les familles X.