Recherche - CADA

Archives Culture Enseignement Affaire courante Favorable Sans objet/Communiqué

Avis 20215366
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes : 1) Monsieur X né le X ; 2)...

04/11/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Avis 20155233
Direction générale des patrimoines

Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20153231
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants