CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de l'intérieur Environnement Affaire courante Sans objet/Communiqué Favorable

  • Avis 20165353
    Ministère de l'intérieur
    Communication des documents suivants : 1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
    19/01/2017 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution
  • Avis 20144084
    Ministère de l'intérieur
    Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...
    27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20134478
    Ministère de l'intérieur
    Copie des documents suivants : 1) la correspondance du préfet du Val-de-Marne, accompagnée de...
    21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/11/2013 1 27/11/2014 1 19/01/2017

Mots-clés

2 Risques naturels 1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

3 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page