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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
16/04/2009
Archives
Culture
Loisirs
Affaire de principe
Favorable
Conseil 20091205
directeur du centre hospitalier de Lorquin
- application des articles L211-1 et suivants et L213-1 et suivants du code du patrimoine aux...
16/04/2009
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
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Culture
Loisirs
Archives