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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Affaire de principe
Favorable
Avis 20160965
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
14/04/2016
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public