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Déchets Développement Durable Et Transports

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Résultats 161 à 144 sur 144 trouvés.

Administrations

4 Ministère de la Transition écologique 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Préfecture de l'Hérault 2 Agence de la transition écologique (ADEME) 2 Communauté d'agglomération du Pays de Gex 2 Communauté de communes Moselle et Madon 2 Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise 2 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)

Séances

6 31/12/2017 5 25/06/2020 4 24/09/2015 4 10/09/2020 3 19/11/2015 3 27/04/2017 3 25/01/2018 3 17/10/2019 3 28/11/2019 3 19/11/2020

Mots-clés

50 Installations classées 26 Pollution 17 Risques chimiques et radiologiques 4 Hydrologie 4 Inspection 4 Taxes d’assainissement 3 Budgets et comptes 3 Contrats administratifs 3 Infrastructures routières

Thèmes

144 Développement Durable Et Transports 71 Assainissement 69 Risques Naturels Et Technologiques 4 Espace Naturel 144 Environnement

Conclusions

56 Favorable 36 Favorable/Environnement 28 Sans objet/Communiqué 18 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

126 Affaire courante 11 Délégué 1 Affaire de principe

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