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Développement Durable Et Transports

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Résultats 1601 à 1590 sur 1590 trouvés.

Administrations

40 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 18 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 18 Ministère de l'intérieur 18 Météo France 11 SNCF 9 Préfecture de la Haute-Garonne 9 Préfecture de la Somme 9 Préfecture du Finistère 8 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 8 Préfecture de Seine-et-Marne

Séances

29 21/02/2013 25 21/01/2016 23 22/11/2012 22 07/02/2013 21 16/01/2014 21 17/03/2016 20 06/12/2012 20 11/04/2013 20 12/09/2013 20 23/04/2015

Mots-clés

260 Installations classées 205 Eau 191 Pollution 106 Risques naturels 95 Transports publics 55 Hydrologie 55 Transport aérien 44 Enquête publique 39 Risques chimiques et radiologiques 37 Transport maritime et fluvial

Thèmes

80 Agriculture 80 Economie 80 Industrie 80 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1590 Développement Durable Et Transports 691 Risques Naturels Et Technologiques 359 Assainissement 265 Espace Naturel 197 Transports 1590 Environnement

Conclusions

861 Favorable 249 Sans objet/Communiqué 152 Favorable/Sauf commercial industriel 139 Sans objet/Inexistant 81 Favorable/Sauf vie privée 41 Défavorable/Préparatoire 41 Irrecevable/Refus non établi 34 Incompétence/Privé 28 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 28 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

1442 Affaire courante 137 Affaire de principe 6 Avec audition de l'administration 3 Délégué

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