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Résultats 141 à 134 sur 134 trouvés.

Administrations

3 président du conseil régional de Bourgogne 2 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 2 GIE SESAM-Vitale 2 directeur de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 2 ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 2 président du conseil général du Rhône 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris) 1 Communauté de communes Bléré Val de Cher

Séances

5 14/03/2013 4 31/07/2008 4 06/10/2011 3 14/09/2006 3 05/04/2007 3 25/03/2010 3 27/07/2010 3 26/07/2011 3 10/01/2013 3 10/10/2013

Mots-clés

12 Archives 9 Permis de conduire 8 Réutilisation 7 Réglementation 5 Permis de construire 4 Liste électorale 4 État civil 3 Activités agricoles 3 Installations classées 3 Politique et réglementation

Thèmes

12 Vie Publique 15 Agriculture 15 Economie 15 Industrie 15 Modalités D’Accès 23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs 14 Archives

Conclusions

79 Favorable 12 Favorable/Sauf vie privée 8 Défavorable 8 Incompétence/Loi spéciale 7 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Irrecevable/Hors champ 6 Défavorable/Vie privée 5 Incompétence 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Secret

Modes de consultation

63 Affaire de principe 56 Affaire courante 14 Avec audition de l'administration

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