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Transport maritime et fluvial Environnement

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Administrations

10 Voies navigables de France (VNF) 3 Régie autonome de Port-Camargue 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Grand Port Maritime de Marseille 2 Mairie d'Hyères 2 Mairie de l'Ile-de-Batz 2 Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA 2 directeur général des impôts (direction des services fiscaux du Finistère) 2 préfet maritime de l'Atlantique

Séances

3 31/03/2019 3 27/05/2021 2 28/09/2006 2 06/12/2012 2 25/07/2013 2 11/12/2014 2 23/02/2017 2 17/10/2019 2 31/12/2019 2 10/12/2020

Mots-clés

11 Gestion domaniale 6 Budgets et comptes 5 Contrats administratifs 5 Délégation de service public 3 Marché public 2 Accident 2 Chasse et pêche 2 Pollution 2 Risques naturels

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Industrie 37 Développement Durable Et Transports 31 Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 60 Développement Durable Et Transports 56 Transports

Conclusions

37 Favorable 16 Sans objet/Communiqué 15 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf vie privée 6 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

81 Affaire courante 8 Affaire de principe 7 Délégué

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