CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Surfaces agricoles Agriculture

  • Avis 20233552
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    20/07/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf fiscal douanier Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
  • «
  • ‹
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ›
  • »
Résultats 121 à 121 sur 121 trouvés.

Administrations

7 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 5 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 4 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69) 4 Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75) 3 Conseil départemental du Finistère 3 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec 2 Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48) 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 31)

Séances

5 28/11/2019 4 16/12/2021 3 09/02/2017 3 31/12/2017 3 16/01/2020 3 24/09/2020 3 08/10/2020 3 07/07/2022 3 30/03/2023 2 24/09/2015

Mots-clés

11 Expropriation - préemption 10 Activités agricoles 2 Energies fossiles 2 Gestion domaniale 2 Pollution 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Contrôle 1 Enquête publique

Thèmes

121 Agriculture 121 Agriculture 121 Economie 121 Industrie

Conclusions

37 Favorable/Sauf vie privée 31 Favorable 24 Sans objet/Communiqué 17 Favorable/Sauf secret des affaires 16 Favorable/Sauf article L311-6 16 Sans objet/Inexistant 14 Favorable/Sauf préparatoire 11 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Défavorable/Vie privée 7 Favorable/Environnement

Modes de consultation

108 Affaire courante 6 Délégué 3 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page