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Résultats 1341 à 1302 sur 1302 trouvés.

Administrations

7 Mairie de Paris 7 Mairie de Tours-en-Savoie 6 Mairie de Salses-le-Château 5 Communauté d'agglomération Pays Basque 5 Mairie d'Huez 5 Mairie de Lézan 5 Mairie de Montpellier 5 Mairie de Pressins 5 Mairie de Ressons-le-Long 5 Mairie de Strasbourg

Séances

55 31/12/2017 39 15/09/2018 36 31/12/2019 32 30/06/2020 27 31/08/2019 27 31/03/2020 25 31/12/2020 22 31/03/2019 18 12/09/2013 16 30/09/2020

Mots-clés

183 Permis de construire 107 Enquête publique 50 Gestion domaniale 19 Marché public 17 Zones d’activités 15 Eau 14 Infrastructures routières 13 Budgets et comptes 12 Risques naturels

Thèmes

18 Développement Durable Et Transports 27 Environnement 519 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 444 Urbanisme 36 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 26 Aménagement Du Territoire 708 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 604 Urbanisme 71 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 34 Aménagement Du Territoire

Conclusions

739 Favorable 368 Sans objet/Communiqué 104 Sans objet/Inexistant 76 Favorable/Sauf préparatoire 70 Irrecevable/Diffusion publique 47 Défavorable/Préparatoire 37 Favorable/Sauf vie privée 35 Irrecevable/Refus non établi 24 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 24 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

952 Affaire courante 233 Délégué 23 Affaire de principe

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