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Transport aérien Environnement

  • Avis 20225053
    Préfecture du Var
    08/09/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
  • Avis 20224241
    Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
    08/09/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
  • Conseil 20224520
    Préfecture du Var
    08/09/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
  • Avis 20223438
    Ministère des armées
    07/07/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
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Administrations

18 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 11 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Préfecture du Var 3 Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer 3 Préfecture de la Loire-Atlantique 3 ministre de l'équipement 2 Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) 2 Aéroport de Bordeaux-Mérignac 2 Mairie de Cholet 2 Préfecture de Tarn-et-Garonne

Séances

4 21/01/2016 4 12/05/2016 3 08/09/2022 2 28/09/2006 2 23/05/2013 2 04/09/2014 2 16/10/2014 2 30/07/2015 2 17/03/2016 2 01/12/2016

Mots-clés

10 Pollution 2 Dossier médical personnel 2 Gestion domaniale 2 Infrastructures routières 1 Accident 1 Activités sportives 1 Archives 1 Armée 1 Assiette

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 49 Développement Durable Et Transports 47 Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 55 Développement Durable Et Transports 46 Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

40 Favorable 10 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Environnement 8 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf sécurité 5 Incompétence/Privé 4 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

89 Affaire courante 11 Affaire de principe 2 Délégué 1 Avec audition de l'administration
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