CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Tourisme

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 3
  • 4
  • 5
  • ›
  • »
Résultats 101 à 89 sur 89 trouvés.

Administrations

3 ATOUT FRANCE 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer 2 Préfecture des Hautes-Pyrénées 2 maire de Menton 2 § Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Albiez Tourisme 1 Chambre de commerce et d'industrie Alsace Eurométropole 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Séances

3 20/10/2016 3 10/12/2020 3 22/09/2022 3 13/10/2022 2 22/11/2012 2 21/01/2016 2 17/03/2016 2 23/02/2017 2 30/06/2020 2 04/03/2021

Mots-clés

9 Budgets et comptes 5 Contrats administratifs 5 Gestion domaniale 4 Contrôle 3 Activités sportives 3 Agrément 3 Délégation de service public 3 Forêts et parcs naturels 3 Marché public

Thèmes

6 Culture 6 Enseignement 6 Loisirs 13 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 25 Agriculture 23 Secteurs Économiques 34 Agriculture 23 Secteurs Économiques 59 Economie 59 Industrie

Conclusions

29 Favorable 18 Favorable/Sauf vie privée 14 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Défavorable/Comportement 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

79 Affaire courante 6 Délégué 4 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page