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Administrations

3 ATOUT FRANCE 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer 2 Préfecture des Hautes-Pyrénées 2 maire de Menton 2 § Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Albiez Tourisme 1 Chambre de commerce et d'industrie Alsace Eurométropole 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Séances

3 20/10/2016 3 10/12/2020 3 22/09/2022 3 13/10/2022 2 22/11/2012 2 21/01/2016 2 17/03/2016 2 23/02/2017 2 30/06/2020 2 04/03/2021

Mots-clés

9 Budgets et comptes 5 Contrats administratifs 5 Gestion domaniale 4 Contrôle 3 Activités sportives 3 Agrément 3 Délégation de service public 3 Forêts et parcs naturels 3 Marché public

Thèmes

6 Loisirs 7 Culture 7 Enseignement 13 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 25 Agriculture 23 Secteurs Économiques 35 Agriculture 24 Secteurs Économiques 60 Economie 60 Industrie

Conclusions

29 Favorable 18 Favorable/Sauf vie privée 14 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Défavorable/Comportement 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

81 Affaire courante 6 Délégué 4 Affaire de principe

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