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Résultats 1161 à 1142 sur 1142 trouvés.

Administrations

49 Ministère de la culture et de la communication 37 Direction générale des patrimoines 21 Ministère de l'intérieur 18 Ministère de la défense 12 ministre de la défense 11 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 9 ministre de la culture (direction des archives de France) 8 Ministère des affaires étrangères et du développement international 7 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 7 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Séances

20 23/06/2016 19 18/09/2014 16 27/03/2014 16 18/06/2015 15 09/07/2015 14 12/09/2013 14 24/07/2014 14 04/06/2015 14 07/01/2016 13 10/10/2013

Mots-clés

229 Archives par dérogation 134 Examen et concours 98 Scolarité et examens 93 Archives 88 Institution scolaire 74 Patrimoine 69 État civil 51 Activités sportives 37 Communication 34 Fédérations sportives

Thèmes

78 Justice 78 Ordre Public Et Sécurité 1142 Culture 1142 Enseignement 1142 Loisirs 400 Archives 240 Enseignement Scolaire 187 Enseignement Supérieur 128 Culture 87 Sport

Conclusions

497 Favorable 141 Défavorable/Vie privée 131 Favorable/Sauf vie privée 117 Sans objet/Communiqué 91 Sans objet/Inexistant 51 Favorable/Sauf appréciation 43 Favorable/Sauf comportement 29 Défavorable/Comportement 28 Favorable/Sauf commercial industriel 28 Incompétence/Privé

Modes de consultation

904 Affaire courante 226 Affaire de principe 9 Avec audition de l'administration 1 Délégué

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