CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Vie Publique Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 55
  • 56
  • 57
  • ›
  • »
Résultats 1141 à 1136 sur 1136 trouvés.

Administrations

14 Communauté d'agglomération de Montpellier 13 Mairie de Ressons-le-Long 9 Mairie d'Aigues-Vives 9 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges 8 Mairie de Montpellier 8 Préfecture des Bouches-du-Rhône 7 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 6 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 5 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 5 Mairie de Fontainebleau

Séances

22 06/06/2013 22 12/09/2013 22 04/09/2014 21 26/09/2013 20 14/03/2013 20 04/07/2013 19 14/05/2013 18 23/06/2016 17 02/10/2014 17 16/10/2014

Mots-clés

141 Budgets et comptes 77 Liste électorale 42 Gestion domaniale 26 Marché public 23 Subvention 18 Institutions - AAI 16 Moyens et fonctionnement 16 Organisation des services 16 Rémunération 16 Territoriale

Thèmes

18 Agriculture 18 Economie 18 Industrie 22 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Urbanisme 32 Modalités D’Accès 1136 Vie Publique 973 Vie Locale 105 Elections Politiques 41 Politique Générale

Conclusions

597 Favorable 181 Sans objet/Communiqué 139 Favorable/Sauf vie privée 128 Sans objet/Inexistant 57 Favorable/Sauf commercial industriel 49 Défavorable/Vie privée 40 Favorable/Sauf comportement 32 Incompétence/Privé 31 Favorable/Sauf préparatoire 31 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page