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Loisirs / Enseignement Scolaire

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Administrations

29 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 23 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 22 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 13 Ministère de l'éducation nationale 12 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 10 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 9 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 9 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 8 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 7 Collège Edgar Varèse

Séances

69 27/05/2021 31 06/05/2021 30 10/03/2022 15 31/12/2017 15 18/04/2019 15 02/04/2020 13 16/12/2021 12 01/06/2023 10 10/12/2020 10 15/04/2021

Mots-clés

425 Institution scolaire 287 Scolarité et examens 138 Inspection 28 Examen et concours 22 Accident 20 Dossier personnel 15 Budgets et comptes 14 Etablissements art. 11 13 Protection de l’enfance 12 Santé

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 795 Culture 795 Enseignement 795 Loisirs

Conclusions

221 Favorable 192 Favorable/Sauf article L311-6 161 Favorable/Sauf préparatoire 144 Favorable/Sauf vie privée 91 Sans objet/Communiqué 75 Favorable/Sauf comportement 55 Favorable/Sauf appréciation 45 Sans objet/Inexistant 41 Défavorable/Comportement 36 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

735 Affaire courante 28 Délégué 10 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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