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Loisirs / Archives

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Résultats 981 à 814 sur 814 trouvés.

Administrations

154 Direction générale des patrimoines 135 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 61 Ministère des Armées 53 Ministère des armées 32 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 28 Ministère des armées et des anciens combattants 19 Mairie de Paris 17 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 8 Mairie de Lyon 6 Mairie de Marseille

Séances

16 17/05/2019 15 31/03/2022 15 20/04/2023 14 27/09/2018 14 29/10/2020 14 17/06/2021 14 07/07/2022 13 12/01/2023 13 11/05/2023 12 31/12/2017

Mots-clés

390 Archives par dérogation 263 Etat civil 165 Archives 34 Armée 14 Nationalité 11 Anciens combattants 6 Ayant droit 6 Support de communication 4 Judiciaire 4 Santé

Thèmes

814 Culture 814 Enseignement 814 Loisirs

Conclusions

310 Favorable 122 Défavorable/Vie privée 81 Favorable/Par dérogation 79 Sans objet/Communiqué 38 Sans objet/Inexistant 31 Défavorable 30 Défavorable/Secret 24 Défavorable/Défense 22 Favorable/Sauf vie privée 21 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

750 Affaire courante 23 Affaire de principe 13 Délégué 5 Avec audition de l'administration

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